Cécile Marcel


De: Cécile MARCEL
son adjointe
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
délégation de signature
13 Janvier 202413/01/2024
De: Cécile MARCEL
son adjointe
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
délégation de signature
26 Octobre 202326/10/2023
De: MARCEL (Cécile)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition d'Action des chrétiens
pour l'abolition de la torture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MARCEL (Cécile)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de l'article 4 du décret du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition d'Action des chrétiens pour l'abolition de la torture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 200902/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.